> ## Documentation Index
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# Contrats et propositions

> Consultez, acceptez et signez vos contrats et les propositions que nous vous envoyons depuis la console

Les contrats qui encadrent vos services et les propositions que nous vous envoyons sont réunis dans **Facturation > Contrats** de la [console](https://console.onetsolutions.net).

## Propositions

Une proposition est un devis ou un accord que nous vous avons envoyé pour signature. Les propositions en attente de signature apparaissent en haut de la page **Contrats**, et la console vous prévient à l'arrivée d'une nouvelle proposition.

**1. Ouvrir la proposition**

Allez dans **Facturation > Contrats** et cliquez sur **Lire et signer** sur la proposition.

**2. La lire**

La proposition s'ouvre avec son montant HT. Cliquez sur **Télécharger** pour en garder une copie.

**3. La signer**

Cliquez sur **Accepter la proposition**, puis sur **Confirmer la signature** : vous signez électroniquement la proposition au nom de votre organisation.

> [!NOTE]
>
> Le titulaire de l'organisation signe les propositions. Si la proposition ne vous convient pas, cliquez sur **Refuser**, indiquez un motif si vous le souhaitez, puis sur **Confirmer le refus**.

## Contrats

La liste **Contrats** présente les conditions générales et les conditions particulières des services que vous utilisez, avec leur statut et la date à laquelle vous les avez acceptées.

* **Visualiser** ouvre un contrat dans la console
* **Télécharger** enregistre son PDF
* **Attestation** affiche l'attestation d'acceptation d'un contrat que vous avez accepté, la preuve de votre acceptation

### Accepter vos contrats

Lorsque des documents attendent votre acceptation — de nouveaux documents, ou une nouvelle version d'un contrat déjà accepté —, la page **Contrats** vous indique leur nombre en haut.

**1. Ouvrir les documents à accepter**

Cliquez sur **Lire et accepter** : les documents à accepter s'ouvrent ensemble.

**2. Les accepter**

Lisez-les, puis cliquez sur **Signer et accepter**.

## Pour aller plus loin

> [card] [Facturation](https://help.onetsolutions.net/fr/subscription/billing.md)
>
> Factures, renouvellements et moyens de paiement

> [card] [Engagement](https://help.onetsolutions.net/fr/subscription/commitment.md)
>
> Renouvellement et résiliation de vos services


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